Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TREES GROUP
/
IMPERTANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERTANE
TREES GROUP

Numéro de dépôt :
4617181
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
IMPERTANE de TREES GROUP

Présentation de la marque IMPERTANE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par TREES GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est TREES GROUP domicilié(e) 16-20 Rue Louis Rameau - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque IMPERTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTANE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

TREES GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TREESCO , CITY GUARD , IDAHO , idaho , NATURE LAND , PERCUSSION LA GRIFFE DU CHASSEUR , PERCUSSION , CityGuard , NATURE Land , Impertane


TREES GROUP - 16-20 Rue Louis Rameau - 95870 - BEZONS - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.